SC 232/365 G dossier 1, 2006.01.13-2013.09.11 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 232/365
Titre:G dossier 1
Dates:2006-2013
Période de création:13/01/2006 - 11/09/2013
Niveau:Dossier
Importance matérielle:4 chemises cartonnées et 1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1417682
 

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