SC 232/364 Enquête concernant un prédicateur accusé d'escroquerie, 1976.06.01-1985.01.15 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 232/364
Cote de gestion:V 137/1
Titre:Enquête concernant un prédicateur accusé d'escroquerie
Dates:1976-1985
Période de création:01/06/1976 - 15/01/1985
Niveau:Dossier
Importance matérielle:17 enveloppes, 1 volume et 1 cassette-audio

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1417681
 

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