SB 153/437 Commission cadastrale de Pully. Plans et calques annexés aux procès-verbaux., 1921.02.19-1928.04.23 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 153/437
Titre:Commission cadastrale de Pully. Plans et calques annexés aux procès-verbaux.
Dates:1921-1928
Période de création:19/02/1921 - 23/04/1928
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 chemise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  PULLY. COMMUNE (Personnes\P)
  [cadastre] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  Pully (Suisse, VD) (Lieux\P)
  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [plan] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  calque (dessin) (Matières\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=141480
 

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