SB 153/437 Vol. 1., 1921.02.19-1928.04.23 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 153/437
Titre:Vol. 1.
Dates:1921-1928
Période de création:19/02/1921 - 23/04/1928
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 chemise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=141482
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises