SB 352/996-999 Projet 1549 : Commune de Corseaux. Syndicat d'améliorations foncières. Remaniement parcellaire à Corseaux, 1953-1988 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/996-999
Cotes anciennes:1549
Titre:Projet 1549 : Commune de Corseaux. Syndicat d'améliorations foncières. Remaniement parcellaire à Corseaux
Dates:1953 - 1988
Période de création:1953 - 1988
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:4 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Corseaux (Suisse, VD) (Lieux\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1414107
 

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