SB 352/995 Projet 1547 : Commune de Lussy-sur-Morges. Syndicat d'améliorations foncières. Remaniement parcellaire, secteur viticole, 1957-1968 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/995
Cotes anciennes:1547
Titre:Projet 1547 : Commune de Lussy-sur-Morges. Syndicat d'améliorations foncières. Remaniement parcellaire, secteur viticole
Dates:1957 - 1968
Période de création:1957 - 1968
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte, 7 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1414106
 

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