SB 352/994 Projet 1546 : Commune d'Essertines-sur-Rolle. Syndicat des améliorations foncières. Assainissement et remaniement des coteaux de Chatagneréaz et environs, 1958-1972 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/994
Cotes anciennes:1546
Titre:Projet 1546 : Commune d'Essertines-sur-Rolle. Syndicat des améliorations foncières. Assainissement et remaniement des coteaux de Chatagneréaz et environs
Dates:1958 - 1972
Période de création:1958 - 1972
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte, 7 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Essertines-sur-Rolle (Suisse, VD) (Lieux\E)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1414105
 

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