SB 352/1000-1001 Projet 1550 : Commune de Valeyres-sous-Ursins. Syndicat d'améliorations foncières. Assainissement et remaniement parcellaire, 1955-1973 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/1000-1001
Cotes anciennes:1550
Titre:Projet 1550 : Commune de Valeyres-sous-Ursins. Syndicat d'améliorations foncières. Assainissement et remaniement parcellaire
Dates:1955 - 1973
Période de création:1955 - 1973
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:2 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Valeyres-sous-Rances (Suisse, VD) (Lieux\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1414108
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises