SB 153/345 Registre foncier ou Grand Livre., 1906.07.13-1960.09.26 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 153/345
Titre:Registre foncier ou Grand Livre.
Dates:1906-1960
Période de création:13/07/1906 - 26/09/1960
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [registre foncier] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [grand livre du registre foncier] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=141374
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises