SB 153/338-346 Commune de Paudex., 1906.01.01-1961.04.21 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 153/338-346
Titre:Commune de Paudex.
Dates:1906-1961
Période de création:01/01/1906 - 21/04/1961
Niveau:Série
Importance matérielle:9 registres

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Paudex (Suisse, VD) (Lieux\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=141364
 

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