S 82/603-622 Service des arsenaux et des casernes, 1953.11.10-1984.08.16 (Sous-sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 82/603-622
Titre:Service des arsenaux et des casernes
Dates:10 novembre 1953-16 août 1984
Période de création:10/11/1953 - 16/08/1984
Niveau:Sous-sous-fonds
Importance matérielle:19 chemises et 1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Sauf :
S 82/618-619 : Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. SERVICE DES ARSENAUX ET CASERNES (Personnes\V)
  arsenal (Matières\A)
  caserne (Matières\C)
  VAUD. SERVICE DE LA SECURITE CIVILE ET MILITAIRE (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=140740
 

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