S 82/571-602 Service de l'administration militaire, 1949.01.01-1984.07.01 (Sous-sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 82/571-602
Titre:Service de l'administration militaire
Dates:1949-1er juillet 1984
Période de création:01/01/1949 - 01/07/1984
Niveau:Sous-sous-fonds
Importance matérielle:27 chemises, 3 enveloppes et 2 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Sauf :
S 82/591-596 : Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Allemand; Français
 

Descripteurs

Entrées:  armée - administration (Matières\A)
  VAUD. SERVICE DE L'ADMINISTRATION MILITAIRE (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=140696
 

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