S 82/595-596 Correspondance du major Leuba, 1974.02.01-1980.07.03 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 82/595-596
Titre:Correspondance du major Leuba
Dates:1er février 1974-3 juillet 1980
Période de création:01/02/1974 - 03/07/1980
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:2 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Deux chemises avec la correspondance et divers documents relatifs à l'activité du chef du Département de Justice et police dans la justice militaire, notamment comme grand juge de zone territoriale 2.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  juge (Matières\J)
  Suisse - zone territoriale 2 (militaire) (Lieux\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=140728
 

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