SB 320/20 Réponses à la consultation et synthèse, 1990.03.12-1990.07.02 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/20
Cotes anciennes:9079
Titre:Réponses à la consultation et synthèse
Dates:1990
Période de création:12/03/1990 - 02/07/1990
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Réponses à la consultation et synthèse de celles-ci.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1391272
 

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