SB 320/14 Révision, 1994.05.02-2007.11.06 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/14
Cotes anciennes:3920
Titre:Révision
Dates:1994-2007
Période de création:02/05/1994 - 06/11/2007
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rapports, avant-projets, procès-verbaux, remarques et documents divers relatifs aux révision de la LESS et de la loi sur la HEP.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1391246
 

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