SB 320/99 Groupes de travail, 2001.12.12-2002.06.20 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/99
Cotes anciennes:9315
Titre:Groupes de travail
Dates:2001-2002
Période de création:12/12/2001 - 20/06/2002
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents, correspondances et travaux en lien avec la commission de pilotage (COPIL) chargée d'établir la nouvelle loi sur les hautes écoles spécialisées vaudoises (LHESV).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  groupe de travail (Matières\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1391223
 

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