SB 320/87 Consultation, tableau synoptique des commentaires par article, 2007.11.15 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/87
Cotes anciennes:10307
Titre:Consultation, tableau synoptique des commentaires par article
Dates:2007
Période de création:15/11/2007
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Tableau des commentaires émis par les organisations consultées sur la nLVFPr classé par article.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1391210
 

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