SB 320/80 Avant-projet de lois sur l'agriculture, sur l'enseignement supérieur LESS; procédure administrative, 2006.01.23-2007.03 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/80
Cotes anciennes:9216
Titre:Avant-projet de lois sur l'agriculture, sur l'enseignement supérieur LESS; procédure administrative
Dates:2006-2007
Période de création:23/01/2006 - 03/2007
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Avant-projets de loi sur l'enseignement supérieur (LESS), sur l'agriculture et sur la procédure administrative.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1391199
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises