SB 320/71 Projet nouveau règlement, sélection des candidats, formation initiale deux ans, 2003.02.25-2005.02.15 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/71
Cotes anciennes:9186
Titre:Projet nouveau règlement, sélection des candidats, formation initiale deux ans
Dates:2003-2005
Période de création:25/02/2003 - 15/02/2005
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Projets, correspondances, articles de loi, procès-verbaux et notes manuscrites.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1391168
 

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