SB 320/70 Analyse qualitative de la loi et du règlement, points positifs et négatifs, problématiques , 2005.08 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/70
Cotes anciennes:9185
Titre:Analyse qualitative de la loi et du règlement, points positifs et négatifs, problématiques
Dates:2005
Période de création:08/2005
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rapport analysant la loi fédérale sur la formation professionnelle, analyse des points positifs et négatifs de la LVFPr et inventaire des problématiques non résolues par les groupes de travail pour la nLVFPr.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1391167
 

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