SB 320/67 Etudes commissaires professionnels, mandat du groupe de travail, 2000.03.09-2003.03.06 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/67
Cotes anciennes:9182
Titre:Etudes commissaires professionnels, mandat du groupe de travail
Dates:2000-2003
Période de création:09/03/2000 - 06/03/2003
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rapports, procès-verbaux, correspondances, présentations et documents divers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1391158
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises