SB 320/66 Ruptures, commissions d'apprentissages, préfets, aspects loi sur l'orientation scolaire et professionnelle, 2000.07.27-2006.10.30 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/66
Cotes anciennes:9181
Titre:Ruptures, commissions d'apprentissages, préfets, aspects loi sur l'orientation scolaire et professionnelle
Dates:2000-2006
Période de création:27/07/2000 - 30/10/2006
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rapports, procès-verbaux, correspondances, notes manuscrites et documents divers sur les ruptures d'apprentissages et la formation continue et professionnelle.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1391157
 

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