SB 320/63 Groupe de travail 13 : Intégration santé-social, 2005.02.02-2006.01.17 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/63
Cotes anciennes:9178
Titre:Groupe de travail 13 : Intégration santé-social
Dates:2005-2006
Période de création:02/02/2005 - 17/01/2006
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Notes manuscrites, correspondances, documents divers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1391153
 

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