SB 320/61 Groupe de travail 11 : Finances, 2002.12.17-2005.03.03 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/61
Cotes anciennes:9177
Titre:Groupe de travail 11 : Finances
Dates:2002-2005
Période de création:17/12/2002 - 03/03/2005
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux, rapports, correspondances et documents divers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1391136
 

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