SB 320/33 Finances, analyses, rapport final avant consultation, 2003.12.09-2007.10.01 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/33
Cotes anciennes:9147
Titre:Finances, analyses, rapport final avant consultation
Dates:2003-2007
Période de création:09/12/2003 - 01/10/2007
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Nombreux et divers documents financiers et comptables en lien avec la réforme de la loi sur la formation professionnelle.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1391097
 

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