SB 320/31-32 Chrono finances, 2005.09.12-2008.12.10 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/31-32
Cotes anciennes:9145-9146
Titre:Chrono finances
Dates:2005-2008
Période de création:12/09/2005 - 10/12/2008
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:2 reliures pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Classeurs comprenant les correspondances, textes et décisions par rapport au financement de la formation professionnelle dans le cadre de la révision de la loi.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1391096
 

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