SB 320/92 Modification OHES, 2000.06.27-2001.02.22 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/92
Cotes anciennes:9308
Titre:Modification OHES
Dates:2000-2001
Période de création:27/06/2000 - 22/02/2001
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents et correspondances se rapportant à la consultation fédérale pour la modification de l'ordonnance sur les hautes écoles spécialisées (OHES) menée par l'OFFT.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1391079
 

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