S 195/15 Décisions de 1986., 1986.01.16-1986.08.29 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 195/15
Titre:Décisions de 1986.
Dates:16 janvier 1986 - 29 août 1986
Période de création:16/01/1986 - 29/08/1986
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=135879
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises