SB 328/24 Documentation, 1991.01.01-2008.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 328/24
Titre:Documentation
Dates:1991-2008
Période de création:01/01/1991 - 31/12/2008
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise cartonnée

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Dossier du schéma directeur de l'avant-projet de l'adduction en eau du Mont de Chamblon;
- Dossier de l'étude régionale de l'approvisionnement en eau réalisée sous l'appellation GREYG (groupement régional des eaux d'Yverdon-Grandson);
- Chiffres de la population résidante des districts du canton de Vaud;
- Extrait du rapport de gestion de la ville d'Yverdon-les-Bains;
- Cartogramme de l'organisation de la distribution de l'eau du canton de Vaud;
- Extraits du registre du commerce concernant d'autres sociétés anonymes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions (voir au niveau du fonds).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1355100
 

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