SB 328/16 Statuts de l'association, 2008.04.22-2008.04.25 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 328/16
Titre:Statuts de l'association
Dates:22.04.2008-25.04.2008
Période de création:22/04/2008 - 25/04/2008
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Copie annotée du projet de statuts;
- Copie du courrier émis de Jean-Philippe Petitpierre, responsable du groupe politique SAGREYG, concernant des remarques et suggestions sur les statuts.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions (voir au niveau du fonds).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1355028
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises