SB 328/15 Présentation du projet d'Yverdon-les-Bains, 2008.04.01 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 328/15
Titre:Présentation du projet d'Yverdon-les-Bains
Dates:01.04.2008
Période de création:01/04/2008
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Exemplaire du dossier explicatif annoté de Mme Roulet-Grin concernant la proposition de la Municipalité d'Yverdon;
- Notes manuscrites sur le décompte de la population concernée par le projet d'association intercommunale.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions (voir au niveau du fonds).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1355031
 

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