SB 328/46 Assemblée extraordinaire du Conseil intercommunal de l'ACRG, 2009.09.04-2009.09.17 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 328/46
Titre:Assemblée extraordinaire du Conseil intercommunal de l'ACRG
Dates:04.09.2009-17.09.2009
Période de création:04/09/2009 - 17/09/2009
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Copie de la demande de convocation d'urgence du Conseil intercommunal de l'ACRG émise par les Municipalités de Champagne, Mauborget, Provence et Novalles;
- Copie de la convocation à l'assemblée extraordinaire de l'ACRG;
- Procès-verbal de l'assemblée;
- Notes manuscrites prises lors de l'assemblée extraordinaire.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions (voir au niveau du fonds).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  ASSOCIATION DES COMMUNES DE LA REGION DE GRANDSON (Personnes\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1355019
 

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