SB 316/25 Boîte 5, 2000-2002 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 316/25
Titre:Boîte 5
Dates:2000 - 2002
Période de création:2000 - 2002
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient:
- dossiers d'approbation pour la construction de l'Exoparc de l'Arteplage d'Yverdon et d'autres documents de travail sur ce sujet;
- dossier d'approbation administrative pour la signalétique de l'Arteplage et d'autres documents de travail sur ce sujet;
- documents et plans en lien avec des projets de construction de l'Arteplage.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [dossier d'urbanisme] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1346508
 

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