SB 316/24 Boîte 5, 1998-2002 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 316/24
Titre:Boîte 5
Dates:1998 - 2002
Période de création:1998 - 2002
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient :
- procès-verbaux des séances des groupes de travail et d'autres groupes en lien avec l'Arteplage d'Yverdon;
- correspondance;
- plans des différentes constructions et installations de l'Arteplage d'Yverdon;
- documents relatifs à différents projets des Groupes de travail "construction-environnement" et "circulation".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [plan architectural] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1346507
 

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