SB 316/26 Boîte 6, 2001 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 316/26
Titre:Boîte 6
Dates:2001
Période de création:2001
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient:
- dossier d'approbation administrative pour le spectacle de nuit de l'Arteplage et d'autres documents de travail sur ce sujet;
- dossier d'approbation administrative pour le parking sur le site En Chamard de l'Arteplage et d'autres documents de travail sur ce sujet;
- dossier d'approbation administrative pour le projet d'infrastructure dans La Thiele de l'Arteplage et d'autres documents de travail sur ce sujet;
- dossier d'approbation administrative pour le Log-in et la passerelle d'accès au "Nuage" de l'Arteplage et d'autres documents de travail sur ce sujet.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [dossier d'urbanisme] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1346509
 

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