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Titre / Contenu PériodeNiveauCotePA 
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Boîte 5
2000 - 2002Sous-dossier SB 316/25 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Boîte 6
2001Sous-dossier SB 316/26 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Boîte 7
2002Sous-dossier SB 316/27 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Projets et plans.
01/01/1981 - 31/12/1990Dossier PP 781/16-17 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Service de l'aménagement du territoire
01/01/1942 - 31/12/1978Fonds S 215 Localise l'UD dans le plan d'archivage

Critères de recherche
Descripteur(s)[dossier d'urbanisme] (Matières\ Subdivisions\de forme)
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Inventaires des Archives cantonales vaudoises

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Localiser dans le plan d'archivage
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