SA 6/58 Période mars 2007 - février 2010, 2007.03.15-2010.02.23 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SA 6/58
Titre:Période mars 2007 - février 2010
Dates:15.03.2007-23.02.2010
Période de création:15/03/2007 - 23/02/2010
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux des séances, convocations et annexes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1346016
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises