SA 6/54 Période octobre 2004 - avril 2005, 2004.01.15-2004.10.07 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SA 6/54
Titre:Période octobre 2004 - avril 2005
Dates:24.09.2004-01.04.2005
Période de création:15/01/2004 - 07/10/2004
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux n°80 à n°94 avec ordre du jour et documentation annexe et notes de séances relatives à l'examen de l'EMPD 239. Pas de procès-verbaux n°88 et n°95.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1346012
 

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