SA 6/43 Période avril 1998 - février 2000, 1998.04.21-2000.02.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SA 6/43
Titre:Période avril 1998 - février 2000
Dates:21.04.1998-28.02.2000
Période de création:21/04/1998 - 28/02/2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux des séances n°01 à n°58. Le procès-verbal n°2 est manquant et la date de la séance est inconnue.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1346001
 

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