SB 316/41 Syndicat d'amélioration foncière de Chamblon-Treycovagnes, vol. 1, 1965-1983 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 316/41
Cotes anciennes:1741/1
Titre:Syndicat d'amélioration foncière de Chamblon-Treycovagnes, vol. 1
Dates:1965 - 1983
Période de création:1965 - 1983
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  CHAMBLON. COMMUNE (Personnes\C)
  TREYCOVAGNES. COMMUNE (Personnes\T)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1344569
 

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