SB 316/42 Syndicat d'amélioration foncière de Chamblon-Treycovagnes, vol. 2, 1985-1993 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 316/42
Cotes anciennes:17 41/2
Titre:Syndicat d'amélioration foncière de Chamblon-Treycovagnes, vol. 2
Dates:1985 - 1993
Période de création:1985 - 1993
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  TREYCOVAGNES. COMMUNE (Personnes\T)
  CHAMBLON. COMMUNE (Personnes\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1344568
 

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