SB 316/40 Syndicat d'amélioration foncière des Pellesses à St-Cergue, 1964-1976 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 316/40
Cotes anciennes:2084
Titre:Syndicat d'amélioration foncière des Pellesses à St-Cergue
Dates:1964 - 1976
Période de création:1964 - 1976
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  SAINT-CERGUE. COMMUNE (Personnes\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1344567
 

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