N 19/1234-1238 Chirurgie, 1993.07.29-2010.12.20 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1234-1238
Titre:Chirurgie
Dates:29 juillet 1993 - 20 décembre 2010
Période de création:29/07/1993 - 20/12/2010
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:5 reliures pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1296773
 

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