N 19/1233 Service de médecine, 2004.01.05-2010.12.07 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1233
Titre:Service de médecine
Dates:5 janvier 2004 - 7 décembre 2010
Période de création:05/01/2004 - 07/12/2010
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Correspondance;
- Procès-verbaux;
- Organisation;
- Dotation médecins-assistants;
- Rémunération des médecins-chefs;
- Locaux;
- Médecin-chef du service;
- Gastro-entérologie;
- Cardiologie.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1271590
 

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