N 19/1232-1287 Gestion des soins, 1977.06.10-2011.05.18 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1232-1287
Titre:Gestion des soins
Dates:10 juin 1977 - 18 mai 2011
Période de création:10/06/1977 - 18/05/2011
Niveau:Série
Importance matérielle:45 reliures pour documents perforés, 8 classeurs, 3 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Anglais; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1271922
 

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