N 19/1239-1241 Blocs opératoires, 1993.08.20-2008.12.23 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1239-1241
Titre:Blocs opératoires
Dates:20 août 1993 - 23 décembre 2008
Période de création:20/08/1993 - 23/12/2008
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:3 reliures pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272022
 

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