N 19/1234 Service de chirurgie, 1993.07.29-2010.08.03 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1234
Titre:Service de chirurgie
Dates:29 juillet 1993 - 3 août 2010
Période de création:29/07/1993 - 03/08/2010
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Procès-verbaux;
- Organisation;
- Dotation médecins-assistants;
- Evaluation-rapports;
- Correspondance.

Le dossier contient des documents ayant trait au service de chirurgie de l'Hôpital de zone de Montreux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1268904
 

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