N 19/1235 Service de chirurgie orthopédique, 1996.10.10-2010.12.20 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1235
Titre:Service de chirurgie orthopédique
Dates:10 octobre 1996 - 20 décembre 2010
Période de création:10/10/1996 - 20/12/2010
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Procès-verbaux;
- Organisation;
- Dotation médecins-assistants;
- Rémunération - Honoraires - Garde;
- Equipement;
- Correspondance.

Le dossier contient des documents ayant trait au service de chirurgie orthopédique de l'Hôpital de zone Montreux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1268908
 

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