SD 1/190 Indemnités des Commissions (COM) et des Séances plénières (SP)., 2001.03.05-2001.03.05 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SD 1/190
Titre:Indemnités des Commissions (COM) et des Séances plénières (SP).
Dates:5 mars 2001
Période de création:05/03/2001 - 05/03/2001
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:COM de décembre 2000 à février 2001 et SP des 12, 19 et 29 janvier et des 2 et 9 février 2001.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=129375
 

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