SD 1/191 Indemnités des Commissions (COM) et des Séances plénières (SP)., 2001.05.02-2001.05.02 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SD 1/191
Titre:Indemnités des Commissions (COM) et des Séances plénières (SP).
Dates:2 mai 2001
Période de création:02/05/2001 - 02/05/2001
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:COM de février à avril 2001 et SP des 2, 9, 23 et 30 mars et du 6 avril 2001.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=129376
 

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